Documents numérisés par S.E.H.R.I. sur les émigrés, les bâtiments et les biens nationaux

Le 10 octobre 1789, l'Assemblée nationale constituante nationalise les biens du clergé pour tenter de combler la dette colossale de l'État français. Aussi lorsque l'Assemblée Nationale décide le 2 novembre 1789 “ que tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la Nation ”, elle suscite un immense espoir dans les campagnes. Les décrets fixant les modalités des ventes semblent d'ailleurs confirmer ces espérances.
Pour tirer concrètement parti de ces domaines sans attendre leur mise en vente, l'Assemblée décide de les mettre en gage (on dit aussi "assigner"). Par décret des 19 et 21 décembre 1789, elle émet des bons du Trésor baptisés "assignats" pour un montant total de 400 millions de livres. En échange d'un prêt à l'État, les particuliers reçoivent un bon du même montant. Ce bon porte un intérêt de 5% qui correspond à la rémunération du prêt. Surtout, ce bon appelé "assignat" est gagé ou "assigné" sur les biens du clergé (désormais appelés biens nationaux). Autrement dit, son détenteur peut l'échanger à tout moment contre un bien national de même valeur (parcelle de terre,...).
La loi du 14 mai 1790 affirme ainsi que les objectifs de ces ventes sont “ le bon ordre des finances et l'accroissement heureux, surtout parmi les habitants des campagnes, du nombre des propriétaires ”.
La notion de bien national est ensuite étendue aux biens des émigrés et des suspects, qui sont confisqués à partir du 30 mars 1792, puis vendus après le décret du 27 juillet.


Pour une meilleure utilisation, utilisez le moteur de recherche interne
Afin de ne pas surcharger l'hébergement payant du site, nous sommes dans l'obligation de ne mettre que la première page des documents de notre bibliothèque d'archives.

Documents numérisés, instructions et directives, sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux  Entre 1789 et 1800, la France voit environ 140 000 personnes quitter le territoire, en raison des troubles révolutionnaires et ceci dès le lendemain du 14 juillet et la prise de la Bastille : ces émigrés, tenant de la monarchie et du pouvoir absolu, craignaient l'effondrement de celui-ci. La plupart d'entre eux sont donc nobles, riches bourgeois ou bien prélats. Certains d'entre eux émigrent pour... Suite...

Documents numérisés sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux dans l'Ain Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux dans l'Ain durant la Révolution et le 1er Empire. Suite...

Documents numérisés sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux en Alsace Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux en Alsace durant la Révolution et le 1er Empire. Suite...

Documents numérisés sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux en Bourgogne Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux en Bourgogne durant la Révolution et le 1er Empire. Suite...

Documents numérisés sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux en Franche Comté Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux en Franche Comté durant la Révolution et le 1er Empire. Suite...

Documents numérisés sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux en Ile de France Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux en Ile de France durant la Révolution et le 1er Empire. Suite...

Documents numérisés sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux en Lyonnais et Forez Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux dans le Rhône et Loire durant la Révolution et le 1er Empire. Suite...

Documents numérisés sur les émigrés, les bâtiments nationaux et les biens nationaux en Provence Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux dans le Var, le Vaucluse, les Bouches-du-Rhône, les Basses-Alpes et les Alpes-Maritimes durant la Révolution et le 1er Empire. Suite...